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ITS Services
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITS Services
ITS Group

Numéro de dépôt :
4606726
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
ITS Services de ITS Group

Présentation de la marque ITS Services

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par ITS Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITS Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est ITS Group domicilié(e) 42 rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITS Group, Monsieur Jean-Michel BENARD - ITS Group domicilié(e) 42 rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque ITS Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITS Services arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.


ITS Group - 42 rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France


ITS Group, Monsieur Jean-Michel BENARD - ITS Group - 42 rue de Bellevue - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

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